Marque expirée - Marque en non vigueur

TTT
TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1518692
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2019
TTT de TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX

Présentation de la marque TTT

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TTT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX domicilié(e) Zone Industrielle - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TTT est expirée depuis le 7 mars 2019.

TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : FERRATER , ESTORYL , FERRANYL , B - LITE , KERLON , KEEP NETTT


TISSUS TECHNIQUES DE TREVOUX, Société Anonyme - Zone Industrielle - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 301593240


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2130042 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2130042 - Publication au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402313 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Tentes, bâches.Tissus et produits textiles, à savoir étoffes non comprises dans d'autres classes;tissus industriels non compris dans d'autres classes;tissus pour stores, bannes, paravents. Vêtements professionnels de dessus.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.